Article - 1
1.1 Préambule
Porcelaineparis.com dispose d'un savoir faire dans la vente de la vaisselle et décoration
1.2 Les présentes conditions générales de vente représentent l'ensemble des stipulations qui constituent l'offre émise par Porcelaineparis.com. Elles sont applicables dans leurs intégralité pour tout contrat passé entre porcelaineparis.com et les clients en France ou a l'étranger, quel que soit le lieu d'envoie ou de livraison.
1.3 La société s'assure également que leurs acceptations soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le client déclare avoir pris connaissances de l'ensemble des présentes condition générales de vente.
1.4 A savoir chez Porcelaineparis.com, a une procédure, pour le retour de toutes marchandises. Les produits sans boîte originales, déjà utilise ne sera pas repris ou échanger.
Article - 2
2.1 Commande
La commande du client ne sera considérée comme accepter qu'après paiement et confirmation de paiement.
2.2 Toute demande de modification ou résolution de la commande, sollicitée par mail, doit être réceptionnée par Porcelaineparis, avant l'envoie de tout produit et faire l'objet d'un accord de sa part.
2.3 Nos produits sont proposé dans la limite des stocks disponible. Les photographies ne sont pas contractuelle. Au moment de la commande des disponibilité sont indiquer. Au cas ou il y a des produits indisponible nous vous informons par mail et également par téléphone pour vous communiquer le délais d'attente avant l'envoie du produit.
Article - 3
3.1 Conditions de paiement
Les prix s'entendent toutes taxes comprises TTC, ils sont donnés a titre indicatif et sont révisable sans préavis.
3.2 Tout paiement devrais être réalisé après confirmation de commande et avant expédition des marchandises.
3.3 Aucun escompte ne sera pratiqué par Porcelaineparis.com pour paiement comptant ou anticipé.
3.4 Les moyens de paiement acceptés sont les achats en carte bleu, PayPal, espèce, WesternUnon.
Article - 4
4.1 Livraison et envoie
Les délais d'envoie et livraison ne sont donné qu'a titre indicatif sauf stipulation contraire. Les retards éventuel, dus à un cas de force majeur tel que défini à l'article 6 des présentes condition ou justifié par un motif sérieux ne pourront justifier une annulation de vente, un refus de marchandise ou une demande de dommage intérêts, ni même un report d'échéance.
4.2 En raison des avaries susceptibles de se produire au cours du transport, le client doit vérifier les colis a leur arrivées et envoyer dans les plus bref délais des photos ou vidéos.
4.3 En cas d'enlèvement à la société, le client à l'entière responsabilité du chargement.
4.3 Pour toute livraison hors Île de France, le transport, les péages, et le carburant sont facturé au client lors de la livraison.
Article-5
5.1 Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L221-5 du code de consommation, l'acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à la date de réception de sa commande.
5.2 Les produit retourné devrais être dans leurs emballage original et dans parfait état.
Article-6
6.1 Garantie
Toute réclamation sur éventuelle défaut de fabrication doit être faite par vidéos ou photos et être envoyée dans les plus bref délais qui suivent la réception des marchandises.
6.2 La garantie est exclue en cas de mauvaise conservation ou d'utilisation anormale des produits, accidents, cas de force majeur, de négligence ou malveillance. Le client est responsable du strict respect des conditions de mise en oeuvre de transformation et utilisation des produits.
6.3 En cas de défaut de la chose achetée, les dispositions légales s'appliquent.
Article-7
7.1 Réserve de propriété
Toutes les livraisons sont effectués sous réserve de propriété jusqu'au paiement intégral du prix en principal. Par paiement, il faut entendre l'encaissement de l’intégralité du prix TTC.
7.2 Toutes les causes figurant dans les présente conditions générales de vente; ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées seront soumises au droit français.
Article-8
8.1 Confidentialité
Toutes les information communiqué au client, ou à un de ses représentants: les informations d'ordre technique, industriel, commercial ou financier, quelle que soit la forme de la communication incluant les dessins, schémas, maquettes, descriptions, spécifications et documentation y afférentes sont confidentielles.
8.2 Conformément au règlement 2016/679 du 7 Avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données.
Article-9
9.1 Utilisation du site
L'utilisation du site Porcelaineparis.Com, se fait a vos risque et périls. Le site est accessible en fonctions de sa disponibilité, cependant, il est possible que pour des besoins de maintenance, d'intervention sur que pour des besoins de maintenance, d'intervention sur le site ou sur le réseau ou part d'autres événement ou pour perturbation indépendantes de la volonté de Porcelaineparis.com, l’accès au site soit modifié, suspendu ou interrompu.
Article-10
10.1 Litiges
Tout litiges relatif a la conclusion, l’interprétation, l’exécution ou la cessation du présent contrat sera soumis, à défaut de résolution amiable, au Tribunal de commerce de Pontoise.
10.2 Aucune responsabilité ne sera acceptée pour perte ou dommages, directs ou indirects, quel que soit la cause. En aucun cas, le client ne saurait prétendre à quelque titre à un livraison incomplète ou portant sur des produits défectueux.